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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.R. LA MAISON DU CHAMPAGNE
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POL GESSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POL GESSE
E.R. LA MAISON DU CHAMPAGNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3571373
Date de dépôt :
22/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2028
POL GESSE de E.R. LA MAISON DU CHAMPAGNE

Présentation de la marque POL GESSE

Déposée le 22 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.R. LA MAISON DU CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POL GESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-22 du 30 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E.R. LA MAISON DU CHAMPAGNE domicilié(e) 1 rue Neuve - 95850 - MAREIL-EN-FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 331 668 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque POL GESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3571373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POL GESSE arrivera à expiration en date du 22 avril 2028.

E.R. LA MAISON DU CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN D'AMBONNAY


E.R. LA MAISON DU CHAMPAGNE, Société par actions simplifiée - 1 rue Neuve - 95850 - MAREIL-EN-FRANCE - France - SIREN 440331668


@MARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2018 n°2680564 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-04-30

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Champagne.